Expéditions vers le Royaume-Uni : TVA et douanes

Nos commandes sont expédiées depuis l’Espagne vers le Royaume-Uni par des sociétés de transport et de messagerie.

Selon leur valeur et leur destination, ces commandes peuvent être soumises à des taxes et à des frais d’importation supplémentaires.

Grande-Bretagne : Angleterre, Écosse et pays de Galles

Commandes jusqu’à 135 £

Pour les commandes qui remplissent les conditions du régime britannique de TVA applicable aux ventes de biens de faible valeur, la TVA britannique est facturée lors du paiement. Nous nous chargeons de la déclarer et de la reverser aux autorités britanniques.

Dans ces cas, en règle générale, la TVA à l’importation ne devrait pas être facturée une seconde fois au moment de la livraison. Toutefois, des frais de traitement supplémentaires peuvent s’appliquer en fonction des caractéristiques de l’expédition.

Le seuil de 135 £ est calculé sur la valeur intrinsèque totale des produits inclus dans la commande, hors frais de livraison. Ce seuil s’applique à la valeur cumulée de tous les produits de la commande, et non à chaque article pris séparément.

Commandes supérieures à 135 £

Ces commandes sont expédiées selon les conditions DAP (Delivered At Place). Cela signifie que le destinataire est responsable des taxes et frais d’importation applicables au Royaume-Uni.

Ces montants ne sont inclus ni dans le prix des produits ni dans les frais de livraison affichés lors de la commande. Ils peuvent comprendre :

• La TVA à l’importation.

• Les droits de douane (Customs Duty), le cas échéant.

• Les frais de dédouanement et de traitement en douane.

• D’autres frais liés à l’importation.

Le transporteur ou le représentant en douane peut demander le paiement de ces montants avant la livraison. L’expédition peut donc être retardée jusqu’à l’accomplissement des formalités et au règlement des sommes dues.

Expéditions vers l’Irlande du Nord

Les commandes expédiées depuis l’Espagne vers l’Irlande du Nord sont soumises au régime spécifique applicable aux ventes de biens entre l’UE et l’Irlande du Nord. La TVA correspondante est déclarée via le guichet unique OSS.

En règle générale, ces expéditions ne sont pas soumises aux droits de douane à l’importation applicables aux envois vers la Grande-Bretagne.

Informations importantes concernant les droits de douane

Les taxes, droits de douane et frais de traitement applicables dépendent des caractéristiques de chaque expédition et de la réglementation en vigueur.

Si le destinataire refuse de réceptionner le colis ou de payer les frais d’importation applicables, celui-ci peut être retenu, subir des retards ou être renvoyé en Espagne.

Si le client ne retire pas sa commande alors que celle-ci est retenue en douane, il devra prendre en charge les frais occasionnés par son retour à nos entrepôts. Ces frais seront déduits du montant à rembourser au titre de l’achat, conformément à nos conditions générales de vente et à la législation applicable.

La réglementation fiscale et douanière peut évoluer. Bien que nous nous efforcions de maintenir ces informations à jour, le traitement applicable dépendra des circonstances de chaque commande et de la législation en vigueur. Nous vous recommandons donc de consulter les informations officielles du gouvernement britannique relatives aux conditions d’importation.